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    vivre à Dorval!

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AVIS ET ANNONCES

Avis publics - Archives 2023

27 octobre 2023 : Calendrier des séances du conseil 2024


27 octobre 2023 : Conformité du règlement RCM-60A-16-2023 au Plan d'urbanisme


27 octobre 2023 : Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum


27 octobre 2023 : Adoption du règlement RCM-91-1-2023 modifiant le règlement de contrôle intérimaire nRCM-91-2022 afin de réduire le territoire d'application du règlement aux nouvelles limites du Plan particulier d'urbanisme (PPU) du secteur Michel-Jasmin


6 octobre 2023 : Demande d'usage conditionnel - 249, rue Clément - REPORTÉ


26 septembre 2023 : Assemblée publique de consultation - 11 octobre 2023, à 19 h : aux personnes intéressées par le règlement RCM-60A-17-2023 modifiant de nouveau le règlement de zonage RCM-60A-2015


26 septembre 2023 : Assemblée publique de consultation - 11 octobre 2023, à 19 h : aux personnes intéressées par le règlement RCM-60-PU.2-2023 modifiant de nouveau le Plan d'urbanisme durable 2015-2031 RCM-60-PU-2015 et par le règlement RCM-60A-16-2023 modifiant de nouveau le règlement de zonage RCM-60A-2015 aux fins d’assurer la conformité de certaines dispositions dudit règlement


11 août 2023 : Demandes de dérogation mineure au règlement de zonage RCM-60A-2015 - Lot vacant du boulevard Saint-Regis et 760, avenue de l'Église


31 juillet 2023 : Demandes de certificats d'autorisation de démolition


30 juin 2023 :  Demande de dérogation mineure au règlement de zonage RCM-60A-2015 - 2 et 6 place Kathleen-Laing


30 juin 2023 : Demande d'usage conditionnel - 36, avenue Saint-Charles


15 juin 2023 : Adoption du règlement RCM-97-2023 régissant la démolition d'immeubles


2 juin 2023 : Demande de certificat d'autorisation de démolition - 270, boulevard Pine Beach et 577, croissant Oriole


2 juin 2023 : Demande de dérogations mineures au règlement de zonage RCM-60A-2015 - 2400, chemin Herron et 735, avenue Rockcliffe


1er mai 2023 : Assemblée publique de consultation - 11 mai 2023 à 18 h : Aux personnes intéressées par le règlement RCM-97-2023 régissant la démolition d’immeubles


6 avril 2023 : Dépôt du rapport financier et du rapport de l'auditeur externe pour l'exercice financier 2022


29 mars 2023 : Séance extraordinaire du conseil municipal le lundi 3 avril 2023


27 mars 2023 : Adoption des règlements RCM95-2023 relatif à l'imposition d'une contribution destinée à financer en tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux et RCM-96-2023 sur l'utilisation des pesticides et des engrais


1er mars 2023 : Demande de dérogation mineure au règlement de zonage RCM-60A-2015 - 1810, avenue Windermere


17 février 2023 : Demande de certificat d'autorisation de démolition - 1630, place Gordon


1er février 2023 : Assemblée publique de consultation - 20 février 2023 à 18 h 45 : Aux personnes intéressées par le règlement RCM-95-2023 relatif à l’imposition d’une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux.


27 janvier 2023 : Adoption des règlements RCM-71.1-2022 et RCM-93-2022


19 janvier 2023 : Demande de certificat d'autorisation de démolition


10 janvier 2023 : Adoption du règlement RCM-72.2-2022 relatif au régime complémentaire de retraite des employés de la Cité de Dorval

Politique de confidentialité et protection des renseignements personnels

Les renseignements collectés via ce formulaire nous sont nécessaires pour recueillir votre candidature spontanée ou à l’un de nos postes. Ils sont exclusivement destinés à être traités par les seuls employés de la Cité de Dorval qui doivent y avoir accès dans le cadre de l’exercice de leur fonction, ainsi qu’à ses sous-traitants ou partenaires actuels ou éventuels pour des raisons exclusivement techniques et logistiques. Des mesures de sécurité physiques, organisationnelles, contractuelles et technologiques dans le but de les protéger ont été mises en place. Nous utiliserons, divulguerons ou conserverons ces enregistrements uniquement le temps nécessaire à la réalisation des objectifs poursuivis et dans la mesure permise ou requise par la loi. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification à l’égard de vos renseignements personnels et vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Si vous refusez la collecte ou retirez votre consentement à la communication ou à l’utilisation des renseignements que nous collectons, veuillez noter que nous pourrions ne pas être en mesure de pouvoir traiter votre demande. Pour toutes les questions que vous pourriez avoir, vous pouvez contacter notre Responsable à la protection des renseignements personnels, Louiza Sadoun, à lsadoun@ville.dorval.qc.ca

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Vente de biens appartenant à la Cité
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27 octobre 2023 : Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum


27 octobre 2023 : Adoption du règlement RCM-91-1-2023 modifiant le règlement de contrôle intérimaire nRCM-91-2022 afin de réduire le territoire d'application du règlement aux nouvelles limites du Plan particulier d'urbanisme (PPU) du secteur Michel-Jasmin


6 octobre 2023 : Demande d'usage conditionnel - 249, rue Clément - REPORTÉ


26 septembre 2023 : Assemblée publique de consultation - 11 octobre 2023, à 19 h : aux personnes intéressées par le règlement RCM-60A-17-2023 modifiant de nouveau le règlement de zonage RCM-60A-2015


26 septembre 2023 : Assemblée publique de consultation - 11 octobre 2023, à 19 h : aux personnes intéressées par le règlement RCM-60-PU.2-2023 modifiant de nouveau le Plan d'urbanisme durable 2015-2031 RCM-60-PU-2015 et par le règlement RCM-60A-16-2023 modifiant de nouveau le règlement de zonage RCM-60A-2015 aux fins d’assurer la conformité de certaines dispositions dudit règlement


11 août 2023 : Demandes de dérogation mineure au règlement de zonage RCM-60A-2015 - Lot vacant du boulevard Saint-Regis et 760, avenue de l'Église


31 juillet 2023 : Demandes de certificats d'autorisation de démolition


30 juin 2023 :  Demande de dérogation mineure au règlement de zonage RCM-60A-2015 - 2 et 6 place Kathleen-Laing


30 juin 2023 : Demande d'usage conditionnel - 36, avenue Saint-Charles


15 juin 2023 : Adoption du règlement RCM-97-2023 régissant la démolition d'immeubles


2 juin 2023 : Demande de certificat d'autorisation de démolition - 270, boulevard Pine Beach et 577, croissant Oriole


2 juin 2023 : Demande de dérogations mineures au règlement de zonage RCM-60A-2015 - 2400, chemin Herron et 735, avenue Rockcliffe


1er mai 2023 : Assemblée publique de consultation - 11 mai 2023 à 18 h : Aux personnes intéressées par le règlement RCM-97-2023 régissant la démolition d’immeubles


6 avril 2023 : Dépôt du rapport financier et du rapport de l'auditeur externe pour l'exercice financier 2022


29 mars 2023 : Séance extraordinaire du conseil municipal le lundi 3 avril 2023


27 mars 2023 : Adoption des règlements RCM95-2023 relatif à l'imposition d'une contribution destinée à financer en tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux et RCM-96-2023 sur l'utilisation des pesticides et des engrais


1er mars 2023 : Demande de dérogation mineure au règlement de zonage RCM-60A-2015 - 1810, avenue Windermere


17 février 2023 : Demande de certificat d'autorisation de démolition - 1630, place Gordon


1er février 2023 : Assemblée publique de consultation - 20 février 2023 à 18 h 45 : Aux personnes intéressées par le règlement RCM-95-2023 relatif à l’imposition d’une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux.


27 janvier 2023 : Adoption des règlements RCM-71.1-2022 et RCM-93-2022


19 janvier 2023 : Demande de certificat d'autorisation de démolition


10 janvier 2023 : Adoption du règlement RCM-72.2-2022 relatif au régime complémentaire de retraite des employés de la Cité de Dorval

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27 octobre 2023 : Adoption du règlement RCM-91-1-2023 modifiant le règlement de contrôle intérimaire nRCM-91-2022 afin de réduire le territoire d'application du règlement aux nouvelles limites du Plan particulier d'urbanisme (PPU) du secteur Michel-Jasmin


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26 septembre 2023 : Assemblée publique de consultation - 11 octobre 2023, à 19 h : aux personnes intéressées par le règlement RCM-60A-17-2023 modifiant de nouveau le règlement de zonage RCM-60A-2015


26 septembre 2023 : Assemblée publique de consultation - 11 octobre 2023, à 19 h : aux personnes intéressées par le règlement RCM-60-PU.2-2023 modifiant de nouveau le Plan d'urbanisme durable 2015-2031 RCM-60-PU-2015 et par le règlement RCM-60A-16-2023 modifiant de nouveau le règlement de zonage RCM-60A-2015 aux fins d’assurer la conformité de certaines dispositions dudit règlement


11 août 2023 : Demandes de dérogation mineure au règlement de zonage RCM-60A-2015 - Lot vacant du boulevard Saint-Regis et 760, avenue de l'Église


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2 juin 2023 : Demande de certificat d'autorisation de démolition - 270, boulevard Pine Beach et 577, croissant Oriole


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27 mars 2023 : Adoption des règlements RCM95-2023 relatif à l'imposition d'une contribution destinée à financer en tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux et RCM-96-2023 sur l'utilisation des pesticides et des engrais


1er mars 2023 : Demande de dérogation mineure au règlement de zonage RCM-60A-2015 - 1810, avenue Windermere


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1er février 2023 : Assemblée publique de consultation - 20 février 2023 à 18 h 45 : Aux personnes intéressées par le règlement RCM-95-2023 relatif à l’imposition d’une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l’ajout, l’agrandissement ou la modification d’infrastructures ou d’équipements municipaux.


27 janvier 2023 : Adoption des règlements RCM-71.1-2022 et RCM-93-2022


19 janvier 2023 : Demande de certificat d'autorisation de démolition


10 janvier 2023 : Adoption du règlement RCM-72.2-2022 relatif au régime complémentaire de retraite des employés de la Cité de Dorval

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