• Historique

• Profil de la Cité

• Cartographie

• Structure administrative

• Édifices municipaux

• Règlements municipaux et informations

• Abonnement à la bibliothèque

• Abris d'hiver pour automobile

• Affichage commercial

• Affichage sauvage

• Antennes de télévision

• Animaux sauvages

• Aqueduc

• Arbres

• Arbres de Noël (collecte)

• Arrosage

• Avertisseurs de fumée

• Baril de pluie

• Bicyclettes

• Bornes-fontaines

• Branches (collecte)

• Bruit

• Cabanons, garages et abris d’auto permanents

• Carte RÉSIDANT(E)

• Centres d’hébergement

• Chiens

• Clôtures, haies, murets (terrains résidentiels)

• Commerce itinérant

• Déchets (résidus domestiques)

• Déneigement

• Dommage à la propriété

• Eau potable

• Écocentres

• Égouts

• Encombrants (collecte)

• Entretien des équipements et des rues

• Évaluation foncière et compte de taxes

• Feuilles

• Feux extérieurs

• Flânage

• Fossés (accotements)

• Graffitis

• Habitations (autre utilisation)

• Huiles usées

• Inondations des sous-sols

• Insectes

• Inscription aux loisirs

• Internet

• Jardinage écologique

• Ligne Verte

• Location de salles et locaux

• Paniers à ordures

• Paniers d’épicerie

• Patrimoine

• Permis d’occupation (commerces et industries)

• Permis et certificats

• Pesticides

• Piles (récupération)

• Piscines

• Piste cyclable

• Réclamations

• Recyclage

• Réemploi

• Remisage des véhicules

• Résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD)

• Résidus des technologies de l’information et des communications (TIC)

• Résidus domestiques dangereux (RDD)

• Résidus organiques

• Résidus verts

• Sollicitation

• Stationnement

• Systèmes d'alarme

• Taxes municipales

• Terrains (aménagements)

• Terrains et bâtiments (entretien)

• Terrasses (restaurants)

• Ventes de garage

• Ventes de trottoir

• Voisins

• Zonage

• Statistiques générales

• Avis publics

• • Politique de gestion contractuelle
  • Appels d'offres
  •Liste des contrats

• Offres d'emploi

• Agence métropolitaine de transport (AMT)

• Évaluation foncière et compte de taxes

• Golf Dorval

• Projet de réaménagement de l'échangeur Dorval

• Règlements municipaux et informations

• Séances du conseil, ordres du jour et procès-verbaux

• Société de transport de Montréal (STM)

Règlements municipaux et informations

Mise en garde

• Les informations contenues dans cette section constituent un bref résumé de ce qui est présentement en vigueur à la Cité de Dorval. Dans certains cas, un hyperlien vous mènera vers la version intégrale du règlement.
• Les résidents qui désirent des informations complémentaires sur les règlements et les programmes peuvent s'adresser aux services concernés.
• Les informations contenues sur le site Internet sont transmises à titre indicatif et n'ont aucunement force de loi.

Pour obtenir uniquement une liste de règlements municipaux disponibles en version intégrale, veuillez cliquer ici.

A

Abonnement à la bibliothèque
Abris d'hiver pour automobile
Affichage commercial
Affichage sauvage
Antennes de télévision
Animaux sauvages
Aqueduc
Arbres
Arbres de Noël
Arrosage
Avertisseurs de fumée

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B

Baril de pluie
Bicyclettes
Bornes-fontaines
Branches (collecte)
Bruit

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C

Cabanons, garages et abris d'auto permanents
Carte RÉSIDANT(E)
Centres d'hébergement
Chats
Chiens
Clôtures, haies, murets (terrains résidentiels)
Commerce itinérant

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D

Déchets
Déneigement
Dommage à la propriété

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E

Eau potable
Écocentres
Égouts
Encombrants (collecte)
Entretien des équipements et des rues

Haut de page

F

Feuilles
Feux extérieurs
Flânage
Fossés

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G

Graffitis

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H

Habitations (autre utilisation)
Huiles usées

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I

Inondations des sous-sols
Insectes
Inscription aux loisirs
Internet

Haut de page

J

Jardinage écologique

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L

Ligne Verte
Location de salles et locaux

Haut de page

P

Paniers à ordures
Paniers d'épicerie
Patrimoine
Permis d'occupation (commerces et industries)
Permis et certificats
Pesticides
Piles (récupération)
Piscines
Piste cyclable

Haut de page

R

Ramonage
Réclamations
Recyclage
Réemploi
Réfrigérateur
Remisage des véhicules
Résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD)
Résidus des technologies de l’information et des communications (TIC)
Résidus domestiques dangereux (RDD)
Résidus organiques
Résidus verts

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S

Sollicitation
Stationnement
Systèmes d'alarme

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T

Taxes municipales
Terrains (aménagements)
Terrains et bâtiments (entretien)
Terrasses (restaurants)

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V

Ventes de garage
Ventes de trottoir
Voisins

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Z

Zonage

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