Il fait bon
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Zonage

Parmi les nombreux règlements dont dispose la Cité de Dorval, le zonage constitue, certes, l’un des plus importants et des plus consultés.

De façon non exhaustive, ses principales composantes sont :

• Un découpage du territoire en zones, chacune d’elles autorisant un ou plusieurs usages(s) distincts(s), tels que l’habitation (y incluant le nombre de logements), le commerce (selon plusieurs catégories différentes), l’industrie et les usages de nature publique ou institutionnelle. On y détermine également la façon d’implanter les bâtiments soit sous forme isolée, jumelée ou en rangée.
• Un plan de zonage indiquant les limites ainsi que les catégories d’usages propres à chaque zone. Pour visualiser ce dernier, veuillez cliquer ici. (PDF – 1,4 Mo)
• Pour consulter les grilles des usages et normes de chacune des zones apparaissant sur le plan de zonage, veuillez cliquer ici. (PDF - 3,6 Mo)
• Des normes diverses à respecter sur les composantes accompagnant le bâtiment et le terrain : par exemple, les marges de recul du bâtiment, les dimensions maximum ou minimum du bâtiment principal et des constructions accessoires (garages, abris d’auto, cabanons), certaines caractéristiques architecturales (matériaux autorisées ou prohibés, saillies, galeries ou balcons, hauteur du bâtiment, etc.).
• D’autres normes concernant les clôtures et les haies, le stationnement hors-rue, les usages autorisés dans les cours et les marges, les usages temporaires et additionnels, les piscines, etc.
• Un chapitre sur l’affichage autorisé et prohibé (enseignes commerciales, directionnelles, sur le bâtiment, sur socle ou poteaux, etc.).
• Un chapitre sur les dispositions particulières à certaines zones ou à certains usages.
• Un chapitre sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), applicable à toute nouvelle construction ou agrandissement d’une résidence ainsi qu’aux bâtiments patrimoniaux.
• Un chapitre sur les droits acquis.

Renseignements : 514 633-4137

Pour consulter la version intégrale du règlement de zonage, veuillez cliquer ici
(PDF – 1 Mo). Cependant, nous vous invitons à en vérifier l’interprétation auprès du service de l’Aménagement urbain.